LA GRANDE GRAMMAIRE DU FRANÇAIS

ACTES SUD, SA

Présentation de la marque LA GRANDE GRAMMAIRE DU FRANÇAIS

Déposée le 18 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA GRANDE GRAMMAIRE DU FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) 47 rue du DR Fanton - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD domicilié(e) 47 rue du DR Fanton - 13200 - ARLES - France.

La marque LA GRANDE GRAMMAIRE DU FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE GRAMMAIRE DU FRANÇAIS est expirée depuis le 18 avril 2023.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE